Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://citronnature.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
La société CITRON NATURE Consultants est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry sous le numéro 802612499.
CITRON NATURE Consultants
3 rue d’Ablon
91200 Athis-Mons
FRANCE
Tél : (+ 33) (0) 6.11.76.55.22
Email : citronnature@orange.fr

Responsable publication : Marianne CITRON

Conception et réalisation :
Ce site a été réalisé par la société Mezzoforte (en cours d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims).
MEZZOFORTE
10 rue du Tambour
51170 Serzy et Prin
FRANCE
Tél : (+33) (0) 7.83.13.25.49
Email : dominique.jorge@mezzoforte.fr
Internet : www.mezzoforte.fr

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – www.ovh.com

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://citronnature.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.citronnature.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CITRON NATURE Consultants, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention, et a minima laissera apparaître une page indiquant la maintenance du site.

Le site site http://www.citronnature.fr est mis à jour régulièrement par CITRON NATURE Consultants. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site http://www.citronnature.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société CITRON NATURE Consultants.

CITRON NATURE Consultants s’efforce de fournir sur le site http://www.citronnature.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site http://www.citronnature.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.citronnature.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Statistiques et mesures d’audience

En revanche, et à des fins statistiques et de mesure d’audience, des données sont collectées par l’intermédiaire de Jetpack (de WordPress).
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Propriété intellectuelle et contrefaçon

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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